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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Direction des normes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Statistiques et données archivees
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
348
Services généraux
192
Transport routier
137
Publications
46
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
23
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Statistiques et données
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
1
2023
12
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
10
2018
31
2017
5
2016
1
2015
1
2014
1
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Routier
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
4
Publication
4
Type
Type