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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2014)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Sujets
Aviation
516
Services généraux
392
Transport maritime
233
Transport ferroviaire
130
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Normes
8
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
98
Transport routier
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
23
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Date
2020
2
2019
8
2018
35
(-) 2017
2016
1
(-) 2015
(-) 2014
2013
3
2012
16
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type