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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 482 des éléments.
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Phase I
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
426
Centre reference
173
Publications
70
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
125
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
125
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2023
244
2022
114
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2020
242
2019
294
2018
169
2017
152
2016
195
(-) 2015
(-) 2014
2013
213
2012
93
2011
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2010
492
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
258
Maritime
155
Corporate
33
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
419
Publication
62
Sujet
1
Type
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