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Transports Canada
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Affichage de 111 à 117 sur 117 des éléments.
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A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
Aviation
566
Centre reference
281
Publications
134
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
309
Services généraux
247
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
107
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
10
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
8
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
16
2023
56
2022
24
(-) 2021
2020
41
2019
207
(-) 2018
2017
7
(-) 2016
2015
7
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
72
Aviation
34
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
89
Publication
25
Sujet
3
Type
Type