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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Norme de formation en maintenance des structures d'aéronefs
1
Modèle no2
1
FAQ - consolidation
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Injonction ministérielle et le Règlement relatif aux trains et itinéraires clés Tableau de comparaison
1
Application de la Loi sur la sécurité ferroviaire aux compagnies de chemin de fer locales
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
424
Centre reference
145
Publications
116
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
379
Transport maritime
257
Transport ferroviaire
134
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
101
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
10
Marine
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
2
(-) 2023
2022
2
(-) 2021
2020
5
2019
4
2018
10
2017
2
(-) 2016
2015
5
(-) 2014
2013
2
2012
5
2010
8
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
1
Type de contenu
Page
6
Publication
2
Type
Type