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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 404 des éléments.
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Phase I
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Table ronde dirigée par le ministre : le transport innovateur - Liste des participants
1
La table ronde dirigée par le ministre : voyageur - Sommaire de la discussion
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
187
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
110
Consultations
33
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
69
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
14
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Date
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2020
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2019
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2018
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2017
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2015
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2013
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2012
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Catégorie
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Routier
11
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
318
Publication
85
Sujet
1
Type
Type