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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Sujets
Aviation
675
Centre reference
284
Publications
103
Navigabilité des aéronefs
59
Accords et arrangements internationaux
46
Navigabilité des aéronefs de loisir
4
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
2
(-) Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
43
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
292
Services généraux
257
Transport ferroviaire
132
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
28
Programmes
27
Marine
18
Campagnes
10
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Normes de sécurité des véhicules
2
2023
1
2024
1
Date
2024
6
2023
4
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2018
31
(-) 2017
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Publication
2
Type
Type