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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
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Sujets
Aviation
291
Transport maritime
186
Services généraux
167
Transport ferroviaire
98
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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(-) Sécurité ferroviaire
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1
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
18
2023
39
2022
30
(-) 2021
2020
27
2019
38
2018
66
(-) 2017
2016
5
2015
6
(-) 2014
2013
13
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Routier
16
Ferroviaire
10
Corporate
5
Maritime
4
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
20
Publication
17
Sujet
1
Type
Type