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Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 169 des éléments.
Recherche
Initiatives réglementaires publiées
1
Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (1989, ch. 3)
1
Document de travail
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
M. Duncan Dee
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Dans les nouvelles
1
Divulgation Proactive
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Loi sur l'aéronautique (L.R., 1985, ch. A-2)
1
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Sujets
Aviation
493
Centre reference
259
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
202
(-) Services généraux
Lois et règlements
70
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
122
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
66
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
2024
85
2023
197
2022
96
(-) 2021
2020
93
2019
184
(-) 2018
2017
63
2016
87
2015
224
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
8
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
59
Aviation
51
Maritime
31
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
165
Publication
4
Type
Type