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Transports Canada
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Phase I
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Foire aux questions
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
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Sujets
Aviation
495
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
158
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
70
Consultations
44
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
11
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
66
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
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Campagnes
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Infrastructure
1
Date
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2023
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2020
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2017
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2013
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2012
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2010
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2009
6
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Catégorie
Maritime
221
Ferroviaire
129
Corporate
61
Aviation
53
Routier
12
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
334
Publication
154
Service
5
Sujet
2
Type
Type