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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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FAQ - consolidation
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Application de la Loi sur la sécurité ferroviaire aux compagnies de chemin de fer locales
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Le ministre Garneau autorise le père Noël à décoller
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
586
Transport maritime
206
Services généraux
194
Lois et règlements
71
Consultations
54
Transparence
53
Gestion et rapports ministériels
11
Rapports annuels sur les transports au Canada
5
(-) Rapports d'évaluation
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Politiques
3
(-) Galerie de vidéos
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport ferroviaire
127
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
(-) Sécurité ferroviaire
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
57
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Examens législatifs
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
2024
2
2023
9
2022
5
(-) 2021
(-) 2020
2019
7
2018
7
2017
3
2016
3
2015
5
(-) 2014
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Aviation
3
Type de contenu
Page
6
Publication
2
Type
Type