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Affichage de 21 à 30 sur 115 des éléments.
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Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Application
1
4. Matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
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Sujets
Aviation
276
Centre reference
116
Publications
65
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
178
Transport ferroviaire
166
Transport maritime
139
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
67
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Date
2024
38
2023
31
(-) 2022
(-) 2021
2020
45
2019
79
2018
77
2017
78
2016
107
2015
44
(-) 2014
2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
106
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
88
Publication
26
Service
1
Type
Type