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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Norme de formation en maintenance des structures d'aéronefs
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Sujets
Aviation
354
Centre reference
124
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Services généraux
292
Transport maritime
152
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
119
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Infolettre
3
Bulletins
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Médecins examinateurs de la marine
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
2020
8
2019
2
2018
7
2010
2
Catégorie
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type