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Transports Canada
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
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Sujets
Aviation
819
Services généraux
481
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
209
Règles
89
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
52
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
122
Marchandises dangereuses
117
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
30
(-) Publications
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
18
2023
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(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
32
2018
31
2017
11
2016
10
(-) 2015
2014
1
2013
11
Catégorie
Ferroviaire
70
Routier
34
Aviation
10
Corporate
4
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Publication
84
Page
40
Service
5
Sujet
1
Type
Type