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Circulaire consultative (CC)
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 18 Édition 1
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Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 20 Édition 1
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Circulaire consultative (CC)
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Directive visant le personnel (DP)
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Sujets
Aviation
436
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
43
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Initiatives
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Campagnes
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Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
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Catégorie
Aviation
189
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
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230
Publication
2
Service
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