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Transports Canada
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Affichage de 51 à 56 sur 56 des éléments.
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Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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Page courante
6
Sujets
Aviation
359
Centre reference
132
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
317
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
22
2023
42
2022
52
(-) 2021
2020
34
2019
31
2018
63
2017
7
(-) 2015
Catégorie
Aviation
33
Routier
7
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
49
Publication
6
Sujet
1
Type
Type