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Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Sujets
Aviation
362
Centre reference
133
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
4
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
1
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Campagnes
5
Publications
5
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Examens législatifs
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Date
2024
3
2023
6
(-) 2021
2020
50
2017
1
Catégorie
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Type
Type