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Affichage de 61 à 70 sur 257 des éléments.
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Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
1
Généralités
1
Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
1
Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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9
Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Plan de protection des océans
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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