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Transports Canada
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Affichage de 141 à 148 sur 148 des éléments.
Recherche
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 73 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Architectures des STI - Avantages pour les projets de STI en milieu rural
1
Sécurité routière au Canada 2020
… 77.3 47.5 2010 36.9 193.7 198.5 77.9 46.8 2011 33.4 197.2
201
.0 75.9 43.4 2012 34.2 198.3 203.6 75.5 44.1 2013 32.2 …
0.1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
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Sujets
Aviation
286
Services généraux
254
Transport maritime
185
Marchandises dangereuses
90
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Règles
67
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Programmes
40
Campagnes
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Publications
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Marine
4
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Date
2024
31
2023
60
(-) 2022
(-) 2021
2020
52
2019
209
2018
16
2017
7
(-) 2016
2015
6
2014
4
2013
44
2012
6
Catégorie
Routier
72
Aviation
36
Corporate
4
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
118
Publication
29
Sujet
1
Type
Type