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NOTAM - Samsung Galaxy Note 7
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence – Groupe de travail sur l’examen du programme des PIU
1
Ordre no 36
1
La Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Grands récipients pour vrac normalisés (GRV) UN
1
Guide pour le numéro d’enregistrement de Transports Canada (NETC)
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Ordre no 35
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Sujets
Aviation
209
Publications
66
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
Transport routier
62
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Publications
5
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Circulaires d'information
23
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
19
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Publications
6
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
36
2023
68
2022
64
(-) 2021
2020
35
2019
84
2018
67
2017
44
(-) 2016
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
48
Routier
8
Aviation
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
51
Publication
15
Sujet
1
Type
Type