Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 398 des éléments.
Recherche
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Evaluation des aéronefs
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
699
Centre reference
299
Publications
132
Accidents d'aviation et enquêtes
37
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
12
Certification des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
5
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Services aériens commerciaux
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Sécurité des drones
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Immatriculation et location des aéronefs
10
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
145
Consultations
93
Transparence
76
Galerie de vidéos
10
Transports Canada au service des Canadiens
9
Emplois à Transports Canada
5
Politiques
3
Régions
3
Transport maritime
337
Transport ferroviaire
183
Marchandises dangereuses
146
Transport routier
128
Programmes
91
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Campagnes
37
Examens législatifs
33
Marine
18
Publications
16
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
207
(-) 2022
(-) 2021
2020
135
2019
195
(-) 2018
(-) 2017
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
160
Corporate
99
Maritime
56
Routier
22
Ferroviaire
17
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
386
Publication
11
Service
1
Type
Type