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Transports Canada
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« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Les Transports au Canada 2021
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Pagination
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Page courante
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Sujets
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796
Services généraux
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Lois et règlements
156
Consultations
95
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Normes de service aviation
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Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
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(-) Rapports d'évaluation
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2021
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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9
Politiques
1
Régions
1
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291
Transport maritime
269
Transport ferroviaire
191
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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(-) Sécurité ferroviaire
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7
Sécurité ferroviaire au Canada
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Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
147
Initiatives
70
Programmes
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Campagnes
24
Publications
17
Marine
15
Examens législatifs
8
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Date
2023
46
(-) 2022
(-) 2021
2020
4
(-) 2019
2018
5
(-) 2017
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Corporate
4
Aviation
2
Type de contenu
Page
8
Publication
5
Type
Type