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Transports Canada
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Liste des ports dans le cadre du PTIP
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications maritimes resumes
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
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Services aériens commerciaux
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23
Sécurité des drones
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes sans financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Infrastructure
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Corporate
10
Ferroviaire
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Maritime
7
Surface
6
Type de contenu
Page
61
Publication
20
Service
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Sujet
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