Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 21 à 23 sur 23 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page courante
3
Sujets
Aviation
719
Centre reference
368
Publications
124
Services aériens commerciaux
39
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
338
Transport routier
270
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
165
Technologies d’aide à la conduite
26
(-) Publications
Archivée
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Statistiques et données
6
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
118
Marchandises dangereuses
109
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Accords et arrangements internationaux
9
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Certification des aéronefs
6
Maintenance et construction des aéronefs
3
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
7
2023
4
2022
4
(-) 2021
2020
36
(-) 2019
2018
12
(-) 2017
2016
2
2015
2
2014
2
2013
23
Catégorie
Routier
14
Aviation
8
Type de contenu
Publication
14
Page
8
Service
1
Type
Type