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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Sujets
Aviation
723
Services généraux
339
Lois et règlements
142
Transparence
74
Normes de service aviation
20
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
8
(-) Rapports d'évaluation
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
3
Consultations
65
Galerie de vidéos
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
270
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
118
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
109
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Corporate structure
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
La sécurité des navires
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Date
2023
3
2022
1
(-) 2021
(-) 2019
2018
4
2016
1
2014
1
2013
3
2012
16
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
4
Type
Type