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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 334 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion
1
Analyse statistique
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Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Services généraux
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(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
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CANUTEC
6
Publications
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Avis de sécurité
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Transport routier
Publications
22
Research and testing
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Importer un véhicule
6
Sécurité des autobus scolaires
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Dispositifs de consignation électronique
3
Sécurité des véhicules automobiles
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Statistiques et données
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Règles
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Publications
23
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Programmes
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2016
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2011
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2009
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Catégorie
Maritime
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TMD
64
Routier
40
Ferroviaire
37
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
216
Publication
108
Service
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Sujet
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