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Transports Canada
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Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
… face à l'urgence des changements climatiques Objectifs
de
vente
de
véhicules zéro émission du Canada S'assurer
de
la …
9.082
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
306
Centre reference
95
Publications
80
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Navigabilité des aéronefs
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
231
Transport maritime
165
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
90
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
(-) Publications
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
9
2023
30
(-) 2022
(-) 2021
2020
55
2019
52
2018
31
(-) 2017
2016
17
2015
33
2014
24
2013
23
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
139
Routier
12
Aviation
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
135
Page
27
Service
1
Type
Type