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Avis de mise à jour de norme - Bombes aérosol et cartouches à gaz
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Juin 2017
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour le public
1
Interdiction relative aux explosifs imposée par les États-Unis
1
CSA-B621
1
Partie 5
1
Document d’expédition
1
Liste de fournisseurs de petits contenants normalisés UN
1
Citernes mobiles normalisées UN
1
Printemps 2011
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Aviation
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Services généraux
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Transparence
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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