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Transports Canada
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Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre C - Structure - Généralités
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice E - Environnements HIRF et niveaux des essais HIRF de l’équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Services généraux
237
Lois et règlements
116
Liste des règlements
95
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
88
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Corporate
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Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
173
Publication
18
Service
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