Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 131 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Facteurs humains - Brochure
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Qualification d’instructeur de vol Avion - TP 15219
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
229
Centre reference
65
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
157
Lois et règlements
77
Liste des règlements
59
(-) Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
Normes
52
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
34
Consultations
33
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
126
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
45
2023
52
2022
47
(-) 2021
2020
52
2019
110
2018
50
(-) 2017
2016
45
2015
237
2014
22
2013
51
2012
94
2011
82
2010
1106
Catégorie
Aviation
117
Routier
8
Maritime
1
Type de contenu
Page
85
Publication
46
Type
Type