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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Obtention d’un certificat d’exploitation de chemin de fer
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Sujets
Aviation
1305
Services généraux
420
Transport maritime
351
Transport routier
312
Transport ferroviaire
176
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
42
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Publications
10
Passages à niveau
8
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Normes
5
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
139
Programmes
72
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Examens législatifs
39
Publications
29
Marine
26
Infrastructure
14
Campagnes
11
Le cabotage au Canada
3
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Série de webinaires sur la Journée de la sécurité des drones
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Corporate structure
1
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Date
2024
1
(-) 2020
(-) 2019
Catégorie
Ferroviaire
4
Type de contenu
Publication
3
Sujet
1
Type
Type