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A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
Aviation
808
Centre reference
398
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
38
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
141
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
236
Transport ferroviaire
133
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
(-) Publications
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
75
2023
54
2022
45
(-) 2021
(-) 2020
2019
118
(-) 2018
2017
90
2016
109
2015
48
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
229
Aviation
45
Routier
23
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
256
Publication
51
Service
7
Sujet
1
Type
Type