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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
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Guides de test en vol
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Circulaires d'information
148
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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(-) Avis de navigabilité
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
34
Examens législatifs
31
2021-2022
28
2011-2012
7
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Infrastructure
1
Date
2024
7
2023
9
2022
34
(-) 2021
2020
28
2019
23
2017
2
2016
1
2014
1
2012
6
2011
7
2010
37
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
11
Corporate
2
Type de contenu
Publication
23
Page
15
Type
Type