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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 1413 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
531
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
366
Transport routier
296
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
13
Research and testing
12
Dispositifs de consignation électronique
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
(-) Sécurité des autobus scolaires
Sécurité des véhicules automobiles
6
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
8
Date
2024
160
2023
223
2022
189
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
422
2017
182
2016
193
2015
299
2014
149
2013
351
2012
246
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
992
Maritime
232
Ferroviaire
142
Routier
7
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
1197
Publication
190
Sujet
22
Service
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Type
Type