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Recherche
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : préalables
1
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-001
1
Infractions et application de la loi en aviation
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
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Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Bases de données et recherches
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
531
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
366
Transport routier
296
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
13
Research and testing
12
Dispositifs de consignation électronique
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
(-) Sécurité des autobus scolaires
Sécurité des véhicules automobiles
6
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
148
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
8
Date
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156
2023
199
2022
116
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
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2017
177
2016
178
2015
267
2014
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2013
339
2012
214
2011
274
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191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
992
Maritime
232
Routier
6
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
1163
Publication
85
Sujet
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Service
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