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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Pagination
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1
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2
Page
3
Page courante
4
Sujets
Aviation
1011
Services généraux
362
Transport routier
296
Transport maritime
249
Sécurité maritime
141
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
147
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
(-) Publications
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2019
5
Numéro 4/2019
5
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Date
2024
4
2023
3
2022
5
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
5
2017
4
2016
3
2015
1
2014
2
2013
14
2012
16
Catégorie
Routier
26
Maritime
4
Ferroviaire
2
Type de contenu
Publication
30
Page
3
Type
Type