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Transports Canada
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Pagination
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Page courante
8
Sujets
Aviation
741
Centre reference
384
Publications
93
Services aériens commerciaux
36
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Services généraux
358
Transport routier
287
Transport maritime
215
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Campagnes
20
Infrastructure
13
Marine
13
(-) Publications
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
8
2022
36
(-) 2021
2020
67
(-) 2019
2018
46
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
27
Ferroviaire
22
Routier
9
Corporate
5
Maritime
1
Type de contenu
Page
38
Publication
33
Service
1
Type
Type