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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Sécurité routière au Canada
1
Immatriculer un aéronef
1
Décision provisoire concernant la défaillance de la pompe à vide du système d’assistance au freinage de camions Ford F-150
1
Ensemble de retenue pour enfant/siège d'appoint Britax Frontier – détachement possible du harnais
1
Instructions en français pour le siège de bébé ou d'enfants Britax Marathon
1
Ensembles de retenue Cosco et coussins d'appoint à dossier haut
1
Sièges d’auto convertibles ClickTight de Britax – rappel des dispositifs d’ajustement du harnais
1
Sièges de bébé Baby Trend – marque nationale de sécurité
1
Produits Cosco, Eddie Bauer, Safety 1st, Maxi-Cosi et Schwinn – glissement de la sangle d’ajustement
1
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Sujets
Aviation
631
Centre reference
350
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Services généraux
275
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
10
Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
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Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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Ferroviaire
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6
Corporate
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Surface
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252
Sujet
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Service
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