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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
Recherche
Incursions sur piste
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
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Sujets
Aviation
633
Centre reference
351
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
276
Lois et règlements
111
Liste des règlements
80
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
75
Normes
71
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
62
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
263
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Avertissements de collision
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Publications
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
9
2023
9
2022
1
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2020
18
(-) 2019
2018
11
2017
2
2016
1
2015
49
2012
1
Catégorie
Routier
22
Aviation
13
Type de contenu
Page
40
Service
1
Type
Type