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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 133 des éléments.
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Partie 4
1
Carte du site TMD
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sommaires 2018
1
La loi sur le transport des marchandises dangereuses
1
Avis – Mise à jour de la norme CAN/CGSB-43.146
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification : Alberta
1
Envoi et importation de dispositifs contenant des piles au lithium
1
FAQ sur les wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
FAQ sur les bombes aérosol et les cartouches à gaz
1
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Sujets
Aviation
632
Centre reference
351
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
44
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
17
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
Contenants
5
CANUTEC
3
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
29
2023
41
2022
72
(-) 2021
2020
56
(-) 2019
2018
38
2017
39
2016
42
2015
33
2014
18
2013
18
2012
24
2011
17
2010
39
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
69
Aviation
32
Ferroviaire
22
Corporate
4
Type de contenu
Page
100
Publication
33
Type
Type