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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 190 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion
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Sujets
Aviation
523
Services généraux
183
Transport maritime
145
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Circulaires d'information
35
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
(-) Publications
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Examens législatifs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
15
2023
66
2022
136
(-) 2021
(-) 2020
2019
113
2018
70
2017
46
2016
58
2015
66
2014
41
2013
41
2012
50
2011
11
2010
8
2009
67
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
101
TMD
35
Routier
23
Aviation
13
Maritime
6
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
118
Page
69
Sujet
3
Type
Type