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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Code canadien de sécurité - Cofinancement fédéral
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide d'information de remorques
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Sujets
Aviation
521
Services généraux
183
Transport maritime
145
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme de protection de la navigation
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
11
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Examens législatifs
2
Normes de sécurité des véhicules
2
Statistiques annuelles
2
2023
1
2024
1
Date
2024
7
2023
4
2022
3
(-) 2021
(-) 2020
2019
2
2017
2
2015
4
2014
1
2013
19
2012
6
Catégorie
Routier
4
Maritime
1
Type de contenu
Publication
3
Page
2
Type
Type