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Transports Canada
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Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Sujets
Aviation
521
Centre reference
226
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
145
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
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(-) Programme national de surveillance aérienne
Marine
14
Campagnes
11
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Devenir un évaluateur de vol de drones
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2018
31
2017
2
2015
1
Catégorie
Aviation
3
Ferroviaire
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Publication
2
Type
Type