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Transports Canada
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Bombardier G7500
1
Sujets
Aviation
524
Centre reference
227
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
34
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
183
Transport maritime
145
Transport ferroviaire
105
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Date
2023
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
2
2018
1
2017
7
2015
3
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
2
Type de contenu
Page
2
Type
Type