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Transports Canada
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Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion
1
Analyse statistique
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
180
Lois et règlements
62
Liste des règlements
47
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
40
Normes
38
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
(-) Publications
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Avis de difficultés en service
2
Examens législatifs
2
Date
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8
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(-) 2020
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2016
2
2015
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2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
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Routier
22
Maritime
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
61
Publication
23
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