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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Industrie
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Publications
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Marine
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Maritime
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Corporate
25
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
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Surface
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Type de contenu
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164
Publication
8
Service
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