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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 128 des éléments.
Recherche
Règles de la commande centralisée de la circulation (CCC)
1
Règles applicables aux enclenchements
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
1
Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements
1
Permis d'occuper la voie
1
POV exclusif
1
POV suiveur
1
Aiguillages
1
Annulation d'un POV
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
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Sujets
Aviation
389
Centre reference
116
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
356
Transport maritime
160
Transport routier
138
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
26
Statistiques et données
15
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
11
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
65
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
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Campagnes
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(-) Marine
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2020
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2017
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2015
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2012
32
2011
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2010
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
96
Aviation
12
Maritime
12
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
87
Page
41
Type
Type