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Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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11
Sujets
Aviation
283
Centre reference
83
Publications
56
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Sécurité maritime
51
(-) Bulletins de la sécurité des navires
Publications relatives à la Sécurité maritime
2
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
48
(-) 2023
2022
39
(-) 2021
2020
123
2019
67
2018
27
2017
26
2016
19
2015
25
2014
19
2013
180
2012
37
2011
34
2010
519
Catégorie
Aviation
53
Maritime
39
Type de contenu
Page
83
Service
17
Sujet
1
Type
Type