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Passages à niveau privés
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Réglementation aérienne pour le permis d'élève-pilote ou pour les postulants étrangers et militaires à la licence de pilote privé - TP 11919
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475F
1
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
1
Guide de test en vol - Licence de pilote professionnel - Avion - TP 13462F
1
Guide de test en vol - Licence de pilote privé - Avion - TP 13723F
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Lignes directrices pour les aéronefs - lors de givrage au sol - TP 14052
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
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Sujets
Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transparence
156
Lois et règlements
62
(-) Consultations
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
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Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
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Transport maritime
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2022
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2020
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2011
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2010
1077
2009
4
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Catégorie
Ferroviaire
96
Aviation
58
Maritime
25
TMD
7
Routier
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
102
Publication
95
Type
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