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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Avis général
1
Définitions
1
Règles Générales
1
Service de l'heure et indicateurs
1
Signaux - Dispositions Générales
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
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Sujets
Aviation
289
Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
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Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
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Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Campagnes
15
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Marine
7
Publications
7
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
37
(-) 2021
2020
4
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2018
10
2017
2
2016
2
2015
30
2014
5
2012
11
2010
27
Catégorie
Ferroviaire
35
Aviation
3
Type de contenu
Publication
35
Page
4
Type
Type